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Marques déposées par monsieur francois SANCHEZ
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DOM SANCHEZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM SANCHEZ
Monsieur francois SANCHEZ

Numéro de dépôt :
4504603
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
DOM SANCHEZ de francois SANCHEZ

Présentation de la marque DOM SANCHEZ

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par monsieur francois SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM SANCHEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur francois SANCHEZ domicilié(e) 134 CHEMIN CASTOR - 31140 - LAUNAGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur francois SANCHEZ domicilié(e) 134 CHEMIN CASTOR - 31140 - Launaguet - France.

La marque DOM SANCHEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM SANCHEZ arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.


Monsieur francois SANCHEZ - 134 CHEMIN CASTOR - 31140 - LAUNAGUET - France


Monsieur francois SANCHEZ - 134 CHEMIN CASTOR - 31140 - Launaguet - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.